- Loi 1901
- Texte intégral sur demande
Statuts de l'association.
Objet
RB-Motorsport a pour objet de créer et gérer une écurie de karting, de promouvoir la pratique du sport automobile, et de favoriser l'inclusion des pilotes neuro-atypiques (TDAH, HPI et autres profils).
Forme & siège
Association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et son décret d'application du 16 août 1901.
Siège social : Tournefeuille (31170), Haute-Garonne.
Membres
L'association se compose de membres pilotes, de membres bénévoles et familles, et de membres sympathisants. La qualité de membre s'acquiert par l'adhésion et le règlement de la cotisation votée en assemblée générale.
Ressources
Les ressources comprennent les cotisations, les dons et le mécénat (éligibles aux articles 200 et 238 bis du CGI), les subventions et les recettes d'activités conformes à l'objet.
Gouvernance
L'association est administrée par un bureau élu en assemblée générale. L'assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an.
Résumé indicatif. Le texte intégral des statuts est communiqué sur demande à contact@rb-motorsport.fr.